|
Page 1 sur 5 DAF : Delivered At Frontier
DES : Delivered Ex Ship
DEQ : Delivered Ex Quay
DDU : Delivered Duty Unpaid
DDP : Delivered Duty Paid
- DAF : Delivered At Frontier, à la frontière désignée (lieu convenu)
Type de vente : à l’arrivée
Le Vendeur paie les frais et supporte les risques jusqu'à la frontière qui doit être précisée. Il assume les formalités douanières à l'exportation
L’Acheteur prend livraison des marchandises au point frontière convenu. Il assure les formalités douanières à l'importation.
Remarque : Les deux parties doivent se mettre d'accord sur la prise en charge de l'assurance sur la totalité du parcours. Selon la révision 2000, s'il y a transbordement de la marchandise (passage d'un véhicule dans un autre), les frais et risques concernant le déchargement et le rechargement sont à la charge de l'acheteur, sauf mention expresse.
La livraison s'effectue à la frontière, au lieu convenu, mais avant la frontière douanière du pays adjacent, marchandise non déchargée.
La plupart du temps, c'est le même véhicule qui va transporter jusqu'à destination finale la marchandise. Dans ce cas,il n'y a pas de rupture de charge à la frontière. C'est la raison pour laquelle, le terme DAF a prévu que le vendeur pouvait, à la demande et aux frais et risques de l'acheteur, conclure un contrat de transport pour la partie au-delà du point frontalier et jusqu'à la destination finale choisie par l’acheteur.
Remarques :
Préférer DES ou DEQ à DAF si la frontière n'est pas une frontière terrestre, un port par exemple.
Attention à bien préciser l’endroit exact de la frontière.
Eviter d’utiliser cet incoterm dans les échanges intracommunautaires.
Groupe E : Departure
Groupe F (franco) : Main Carriage Unpaid - FCA - FAS - FOB
Groupe C : Main Carriage Paid - CFR - CIF - CPT - CIP
<< Début < Précédente 1 2 3 4 5 Suivante > Fin >>
|
