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INCOTERMS
Les Incoterms (International Commercial Term) sont
des termes commerciaux, publiés notamment par la Chambre de commerce
internationale à Paris.
Ils représentent un langage commun des acheteurs et vendeurs
On les voit sous forme de 3 lettres.
Ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un
vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrats de commerce
internationaux.
Les éléments principaux définis sont : le chargement, le transport, le
type de transport, les assurances et la livraison, pendant la période
de leur acheminement jusqu'à la livraison.
La première fonction des INCOTERMS est de répartir les frais de transport.
La deuxième est de définir le lieu de transfert des risques,
c'est-à-dire qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter l'avarie
en cas de mauvaise exécution du transport.
L’acheteur et le vendeur connaissent donc sans ambiguïté le cadre de leur transaction.
Ils permettent donc de savoir précisément qui, de l'acheteur ou du
vendeur, devra prendre en charge et à ses risques les prestations
logistiques relatives à l'emballage, au chargement, à l'empotage et au
dépotage, au groupage et au dégroupage, aux formalités douanières, au
mode de transport, au dédouanement, à l'assurance, à la garde, au dépôt
et à l'entreposage des marchandises.
De ce fait, la responsabilité de chacun sera-t-elle déterminée à
l'avance, ce qui permettra de limiter le potentiel des litiges et des
risques avant d'engager les opérations.
Les Incoterms ne sont toutefois utilisés que si les parties au contrat de vente le souhaitent.
De plus, ils côtoient une multiplicité de coutumes et d'usages
commerciaux locaux et «concurrencent» les termes américains des
«Revised American Foreign Trade Definitions» de 1941 qui, eux, font une
plus grande place aux modes de transports maritimes pour des raisons
tenant à la géographie, alors que les Incoterms font un plus grand
usage des modes de transport routiers ou multimodaux.
Mais dans l'ensemble, on peut constater que les Incoterms sont
désormais bien utilisés en Europe, en Asie et dans les pays de l'Est,
ce qui augmente considérablement leur sphère d'influence et leur
acceptation par des partenaires commerciaux dans des zones moins
connues.
Quand elle est choisie, il s’agit d’une norme qui doit être appliquée à la lettre.
Les trois lettres de l'incoterm doivent être suivies, outre des lieux convenus, de la mention "Incoterm", voire "Incoterm ICC".
La Norme Incoterms 2000 en vigueur actuellement définit 13 Incoterms répartis en plusieurs groupes.
Les Incoterms (International Commercial Term) sont
des termes commerciaux, publiés notamment par la Chambre de commerce
internationale à Paris.
Ils représentent un langage commun des acheteurs et vendeurs
On les voit sous forme de 3 lettres.
Ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un
vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrats de commerce
internationaux.
Les éléments principaux définis sont : le chargement, le transport, le
type de transport, les assurances et la livraison, pendant la période
de leur acheminement jusqu'à la livraison.
La première fonction des INCOTERMS est de répartir les frais de transport.
La deuxième est de définir le lieu de transfert des risques,
c'est-à-dire qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter l'avarie
en cas de mauvaise exécution du transport.
L’acheteur et le vendeur connaissent donc sans ambiguïté le cadre de leur action.
Ils permettent donc de savoir précisément qui, de l'acheteur ou du
vendeur, devra prendre en charge et à ses risques les prestations
logistiques relatives à l'emballage, au chargement, à l'empotage et au
dépotage, au groupage et au dégroupage, aux formalités douanières, au
mode de transport, au dédouanement, à l'assurance, à la garde, au dépôt
et à l'entreposage des marchandises.
De ce fait, la responsabilité de chacun sera-t-elle déterminée à
l'avance, ce qui permettra de limiter le potentiel des litiges et des
risques avant d'engager les opérations.
Les Incoterms ne sont toutefois utilisés que si les parties au contrat de vente le souhaitent.
De plus, ils côtoient une multiplicité de coutumes et d'usages
commerciaux locaux et «concurrencent» les termes américains des
«Revised American Foreign Trade Definitions» de 1941 qui, eux, font une
plus grande place aux modes de transports maritimes pour des raisons
tenant à la géographie, alors que les Incoterms font un plus grand
usage des modes de transport routiers ou multimodaux.
Mais dans l'ensemble, on peut constater que les Incoterms sont
désormais bien utilisés en Europe, en Asie et dans les pays de l'Est,
ce qui augmente considérablement leur sphère d'influence et leur
acceptation par des partenaires commerciaux dans des zones moins
connues.
Quand elle est choisie, il s’agit d’une norme qui doit être appliquée à la lettre.
Les trois lettres de l'incoterm doivent être suivies, outre des lieux convenus, de la mention "Incoterm", voire "Incoterm ICC".
La Norme Incoterms 2000 en vigueur actuellement définit 13 Incoterms répartis en plusieurs groupes.
Groupe E : Departure
Groupe F (franco) : Main Carriage Unpaid - FCA - FAS - FOB
Groupe C : Main Carriage Paid - CFR - CIF - CPT - CIP
Groupe D : Arrival - DAF - DES - DEQ - DDU - DDP
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